Mention Légales

SIRET  : 528 603 608 00019
Capital : 7 500,00 €
N° TVA intracommunautaire : FR31528603608

Siège social :
2, route de la Noue
91193 GIF-SUR-YVETTE
FRANCE

Responsable de la Publication :
M. Julien GRAS
Téléphone : +33 (0)1 43 74 12 49
Email : contact@french-marine-surveyors.com

Hébergement

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045. Code APE 2620Z. N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

French Marine Surveyors détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, vidéos, bandes sons, images, graphismes, logo, icônes, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : French Marine Surveyors.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous serons amenés à collecter votre adresse email si vous souscrivez à notre newsletter.  Vous pourrez vous désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien donné dans la newsletter.

Vous pouvez également exercer ce droit en envoyant un courriel à : contact@french-marine-surveyors.com